PROCEDE ET DISPOSITIF DE COMPTAGE D'OBJETS

Brevet européen · EP2823441 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2823441
Numéro de demande
EP13709788
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 2013
Publié
14 janv. 2015
Délivré
12 juin 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06M 11/00 (2006.01)
G06M 1/10 (2006.01)
Priorité
FR 1252025 06.03.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/053417 21.02.2013
Publication PCT
WO2013/131750 12.09.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 12 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2019

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives

25, Rue Leblanc Bâtiment "Le Ponant D", 75015 Paris, FR

ISORG

Bâtiment de Haute Technologie 7 Parvis Louis Néel, 38000 Grenoble, FR

Inventeur

PREMONT, Christophe

F-38360 Sassenage, FR

SEGURA PUCHADES, Josep

F-38600 Fontaine, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.