LED-LICHTQUELLE
Brevet européen · EP2823691 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2823691
- Numéro de demande
- EP13717316
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2013
- Publié
- 14 janv. 2015
- Délivré
- 10 avr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 21 févr. 2033
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H05B 33/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201261608696 P 09.03.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/051437 22.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/132379 12.09.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 16 mai 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2019
- 10 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2019
Parties
Inventeur
VAN DER VEEN, Geert Willem
NL-5656 AE Eindhoven, NL
CORNELISSEN, Wilhelmus Josephus
NL-5656 AE Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.