Rollstuhl mit Kippfunktion
Brevet européen · EP2823796 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2823796
- Numéro de demande
- EP13176357
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2013
- Publié
- 14 janv. 2015
- Délivré
- 16 août 2017
- Radié
- 31 juil. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61G 5/04 (2013.01)A61G 5/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
- 16 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2017
Parties
Inventeur
117 28 Stockholm, SE
860 32 Fagervik, SE
854 61 Sundsvall, SE
853 57 Sundsvall, SE
861 33 Timrå, SE
857 30 Sundsvall, SE
860 35 Söråker, SE
854 60 Sundsvall, SE
853 56 Sundsvall, SE
856 34 Sundsvall, SE
Brentwood, TN Tennessee 37027, US
Nashville, TN Tennessee 37216, US
Nashville, TN Tennessee 37214, US
Nashville, TN Tennessee 37203, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.