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Brevet européen · EP2823815 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2823815
Numéro de demande
EP11873101
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2011
Publié
14 janv. 2015
Délivré
4 juil. 2018
Fin de la protection au plus tard
26 sept. 2031
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61K 31/167 (2006.01)
A61K 9/70 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2011/072072 27.09.2011
Publication PCT
WO2013/046335 04.04.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 4 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.07.2018

Parties

Titulaire

Itochu Chemical Frontier Corporation

5-1 Kita-Aoyama 2-chome Minato-ku, Tokyo 107-0061, JP

Oishi Koseido Co., Ltd

933 Honmachi 1-chome, Tosu-shi, Saga 841-0037, JP

Inventeur

MORI, Tatsuya

Tosu-shi Saga 841-0037, JP

SAIDA, Naoyuki

Tosu-shi Saga 841-0037, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.