Flüssigkeitsapplikationssystem
Brevet européen · EP2823849 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2823849
- Numéro de demande
- EP14187428
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 déc. 2009
- Publié
- 14 janv. 2015
- Délivré
- 24 août 2016
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 35/00 (2006.01)A45D 37/00 (2006.01)B05B 11/04 (2006.01)B65D 83/00 (2006.01)A45D 34/00 (2006.01)B65D 47/42 (2006.01)
- Priorité
- US 141540 P 30.12.2008
- Divisionnaire de
- EP09801640
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 24 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
Parties
Inventeur
Casey, Ronald J.
Silver Spring, MD 20910, US
Vanek, Patrick P.
Frederick, MD 21703, US
Hathaway Royal D.
Montgomery Village, MD 20886, US
Foshee, David L.
Apex, NC 27539, US
Mosler, Theodore J.
Raleigh, NC 27614, US
Jardine, Nicholas J.
Cary, NC 27511, US
Benokraitis, Kristin L.
Durham, NC 27713, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.