Flüssigkeitsapplikationssystem

Brevet européen · EP2823849 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2823849
Numéro de demande
EP14187428
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 déc. 2009
Publié
14 janv. 2015
Délivré
24 août 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 35/00 (2006.01)
A45D 37/00 (2006.01)
B05B 11/04 (2006.01)
B65D 83/00 (2006.01)
A45D 34/00 (2006.01)
B65D 47/42 (2006.01)
Priorité
US 141540 P 30.12.2008
Divisionnaire de
EP09801640
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 24 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

Parties

Inventeur

Casey, Ronald J.

Silver Spring, MD 20910, US

Vanek, Patrick P.

Frederick, MD 21703, US

Hathaway Royal D.

Montgomery Village, MD 20886, US

Foshee, David L.

Apex, NC 27539, US

Mosler, Theodore J.

Raleigh, NC 27614, US

Jardine, Nicholas J.

Cary, NC 27511, US

Benokraitis, Kristin L.

Durham, NC 27713, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.