Procédé d'épuration de fumées de combustion
Brevet européen · EP2823875 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2823875
- Numéro de demande
- EP14176701
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2014
- Publié
- 14 janv. 2015
- Délivré
- 23 déc. 2015
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 53/56 (2006.01)B01D 53/75 (2006.01)B01D 53/79 (2006.01)B01D 53/83 (2006.01)B01D 53/86 (2006.01)B01D 53/96 (2006.01)
- Priorité
- FR 1356898 12.07.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 23 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.12.2015
Parties
Inventeur
Siret, Bernard
69200 VENISSIEUX, FR
Tabaries, Franck
83430 Saint Mandrier sur Mer, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.