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Brevet européen · EP2823925 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2823925
Numéro de demande
EP12870601
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2012
Publié
14 janv. 2015
Délivré
13 sept. 2017
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23G 5/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2012/056200 09.03.2012
Publication PCT
WO2013/132665 12.09.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 13 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2017

Parties

Titulaire

OSG Corporation

22 Honnogahara 3-chome Toyokawa-shi, Aichi 442-0005, JP

Inventeur

ITO Jitsuro

Toyokawa-shi Aichi 441-1231, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.