Dispositif de pressoir

Brevet européen · EP2823957 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2823957
Numéro de demande
EP14176186
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 2014
Publié
14 janv. 2015
Délivré
6 sept. 2017
Fin de la protection au plus tard
7 juil. 2034
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B30B 9/06 (2006.01)
A23N 1/00 (2006.01)
A47J 19/02 (2006.01)
C12G 1/00 (2006.01)
Priorité
FR 1356762 10.07.2013
FR 1358296 30.08.2013
FR 1359573 03.10.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 10 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

  6. 6 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2017

Parties

Titulaire

Les Pressoirs Coquard

51430 Bezannes, FR

Inventeur

Masset, Jean-Pierre

51100 REIMS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.