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Brevet européen · EP2824081 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2824081
Numéro de demande
EP13757564
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2013
Publié
14 janv. 2015
Délivré
23 févr. 2022
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C02F 3/34 (2006.01)
C02F 3/12 (2006.01)
C02F 3/30 (2006.01)
Priorité
JP 2012053783 09.03.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/056694 11.03.2013
Publication PCT
WO2013/133444 12.09.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  2. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  3. 23 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

Parties

Titulaire

Metawater Co., Ltd.

1-25, Kanda-sudacho Chiyoda-ku, Tokyo 101-0041, JP

Tokyo Metropolitan Sewerage Service Corporation

6-2 Otemachi 2-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-0004, JP

Inventeur

FURUYA, Yuji

Tokyo 101-0041, JP

SUZUKI, Shigehiro

Tokyo 101-00041, JP

SONE, Keiichi

Tokyo 1000004, JP

TAKAHASHI, Hiroyuki

Tokyo 101-0041, JP

TSUBOI, Nobuki

Tokyo 101-0041, JP

INAGAKI, Noriaki

Tokyo 101-0041, JP

WADA, Tsutomu

Tokyo 101-0041, JP

KASSAI,Kouji

Tokyo 1638001, JP

MAEDA, Makoto

Tokyo 101-0041, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.