VERFAHREN ZUM ENTFERNEN EINES FÜLLELEMENTS
Brevet européen · EP2824337 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2824337
- Numéro de demande
- EP12870860
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2012
- Publié
- 14 janv. 2015
- Délivré
- 29 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mars 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F16B 37/14 (2006.01)B02C 18/18 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2012/055835 07.03.2012
- Publication PCT
- WO2013/132617 12.09.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 4 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.08.2020
- 29 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2020
Parties
Inventeur
Kobe-shi Hyogo 650-0023, JP
Kobe-shi Hyogo 650-0023, JP
Kobe-shi Hyogo 650-0023, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.