Optischer Isolierer
Brevet européen · EP2824505 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2824505
- Numéro de demande
- EP14172079
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2014
- Publié
- 14 janv. 2015
- Délivré
- 22 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juin 2034
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C04B 35/50 (2006.01)G02F 1/09 (2006.01)G02F 1/00 (2006.01)G02F 1/095 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013146110 12.07.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 21 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 21.08.2020
- 22 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
Parties
Inventeur
Annaka-shi, Gunma, JP
Annaka-shi, Gunma, JP
Annaka-shi, Gunma, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.