Brennstabköcher

Brevet européen · EP2824669 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2824669
Numéro de demande
EP13175986
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2013
Publié
14 janv. 2015
Délivré
30 août 2017
Fin de la protection au plus tard
9 juil. 2033
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G21F 5/012 (2006.01)
G21C 19/06 (2006.01)
G21F 5/08 (2006.01)
G21F 5/10 (2006.01)
G21F 5/12 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 23 sept. 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  7. 22 sept. 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 22.09.2020

  8. 17 oct. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 17.10.2017

1 entrée antérieure
  1. 30 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2017

Parties

Inventeur

Bannani, Amin

40878 Ratingen, DE

Cebula, Wojciech

42349 Wuppertal, DE

Hüggenberg, Roland

44795 Bochum, DE

Kühl, Helmut

52428 Jülich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.