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Brevet européen · EP2824685 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2824685
- Numéro de demande
- EP13176011
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2013
- Publié
- 14 janv. 2015
- Délivré
- 30 sept. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juil. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H01H 11/00 (2006.01)H01H 13/20 (2006.01)//H01H 13/48 (2006.01)//H01H 13/52 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 2 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 21 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Geitz Truckenmüller Lucht Christ Patentanwälte PartGmbB, Obere Wässere 3-7, 72764 Reutlingen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 30 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2015
Parties
Mandataire
Inventeur
D-88276 Berg, DE
D-88361 Altshausen, DE
D-88276 Berg, DE
D-88400 Biberach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.