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Brevet européen · EP2824815 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2824815
Numéro de demande
EP12870672
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2012
Publié
14 janv. 2015
Délivré
16 sept. 2020
Radié
20 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02M 1/14 (2006.01)
H02M 1/44 (2007.01)
H02M 7/537 (2006.01)
H02M 3/337 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2012/001487 05.03.2012
Publication PCT
WO2013/132528 12.09.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2021

  2. 16 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2020

Parties

Inventeur

HAYASHI, Miwako

Kawasaki-shi Kanagawa 210-9530, JP

KAIMI, Takashi

Kawasaki-shi Kanagawa 210-9530, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.