DYNAMISCHES KNOCHENBEFESTIGUNGSELEMENT
Brevet européen · EP2825117 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2825117
- Numéro de demande
- EP13714376
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2013
- Publié
- 21 janv. 2015
- Délivré
- 18 nov. 2020
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/86 (2006.01)A61B 17/68 (2006.01)
- Priorité
- US 201261609992 P 13.03.2012US 201261619072 P 02.04.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/029554 07.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/138151 19.09.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 29 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
- 20 nov. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.11.2020
- 18 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.