DYNAMISCHES KNOCHENBEFESTIGUNGSELEMENT

Brevet européen · EP2825117 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2825117
Numéro de demande
EP13714376
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2013
Publié
21 janv. 2015
Délivré
18 nov. 2020
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/86 (2006.01)
A61B 17/68 (2006.01)
Priorité
US 201261609992 P 13.03.2012
US 201261619072 P 02.04.2012
Demande PCT
PCT/US2013/029554 07.03.2013
Publication PCT
WO2013/138151 19.09.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 29 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.09.2021

  3. 20 nov. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.11.2020

  4. 18 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.