PATELLOFEMORALE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP2825139 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2825139
- Numéro de demande
- EP13714079
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2013
- Publié
- 21 janv. 2015
- Délivré
- 25 mai 2016
- Radié
- 31 mars 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 5/01 (2006.01)
- Priorité
- US 201261610020 P 13.03.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/030711 13.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/138421 19.09.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 25 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.05.2016
Parties
Inventeur
ROMO, Harry Duane
Foothill Ranch, California 92610, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.