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Brevet européen · EP2825157 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2825157
Numéro de demande
EP13710787
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2013
Publié
21 janv. 2015
Délivré
5 sept. 2018
Fin de la protection au plus tard
10 mars 2033
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61K 9/127 (2006.01)
C07C 237/08 (2006.01)
C07C 237/10 (2006.01)
C07C 271/22 (2006.01)
Priorité
EP 12001793 16.03.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/000699 11.03.2013
Publication PCT
WO2013/135360 19.09.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 5 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2018

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.