NOCKENFOLGERANORDNUNG

Brevet européen · EP2825333 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2825333
Numéro de demande
EP13711529
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2013
Publié
21 janv. 2015
Délivré
30 déc. 2020
Fin de la protection au plus tard
7 mars 2033
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B21D 51/26 (2006.01)
Priorité
US 201261608316 P 08.03.2012
Demande PCT
PCT/US2013/030031 08.03.2013
Publication PCT
WO2013/134727 12.09.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 10 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

  6. 13 mai 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 13.05.2021

  7. 30 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2020

Parties

Titulaire

Belvac Production Machinery, Inc.

237 Graves Mill Road, Lynchburg, VA 24502, US

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

SHORTRIDGE, Jeffrey, L.

Lynchburg, VA 24502, US

BOWLIN, Geoffrey, R.

Kernersville, NC 27284, US

YODER, Randy, E.

Forest, VA 24551, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.