PROCÉDÉ DE GRAVAGE D'UN ÉLÉMENT D'HORLOGERIE

Brevet européen · EP2825347 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2825347
Numéro de demande
EP13708491
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2013
Publié
21 janv. 2015
Délivré
29 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
11 mars 2033
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B23K 26/361 (2014.01)
B23K 26/082 (2014.01)
B23K 26/0622 (2014.01)
Priorité
EP 12159120 12.03.2012
EP 12172383 18.06.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/055008 12.03.2013
Publication PCT
WO2013/135703 19.09.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 9 déc. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 09.12.2022

  6. 26 sept. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 26.09.2020

  7. 29 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2020

Parties

Titulaire

ROLEX SA

3-5-7 rue François Dussaud, 1211 Genève 26

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

Inventeur

OLIVEIRA, Alexandre

F-74000 Annecy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.