SCHLEIFSTRAHLSYSTEM
Brevet européen · EP2825351 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2825351
- Numéro de demande
- EP13707641
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2013
- Publié
- 21 janv. 2015
- Délivré
- 2 mars 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mars 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B24C 1/04 (2006.01)B24C 7/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201204253 11.03.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/054488 06.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/135538 19.09.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 21 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 6 avr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 06.04.2016
- 2 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.03.2016
Parties
Inventeur
Bedford Bedfordshire MK43 7DG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.