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Brevet européen · EP2825398 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2825398
Numéro de demande
EP13714755
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2013
Publié
21 janv. 2015
Délivré
9 mars 2016
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60B 5/02 (2006.01)
B60C 7/18 (2006.01)
B60C 7/12 (2006.01)
B60B 9/26 (2006.01)
Priorité
US 201261611300 P 15.03.2012
Demande PCT
PCT/US2013/031153 14.03.2013
Publication PCT
WO2013/138548 19.09.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 9 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.03.2016

Parties

Inventeur

GASS, Donald, Brett

Grand Cayman, Cayman Island KY1-9006, KY

BENNETT, Jeffrey, D.

Roseau, MN 56751, US

BRADY, Louis, J.

Wyoming, MN 55092, US

BORUD, Eric, J.

Roseau, MN 56751, US

KOENIG, David, J.

Wyoming, MN 55092, US

PEPPEL, Keith, W.

Roseau, MN 56751, US

NYSSE, Aaron, J.

Stacy, MN 55079, US

JUBIE, David, W.

Roseau, MN 56751, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.