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Brevet européen · EP2825467 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2825467
Numéro de demande
EP13708709
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2013
Publié
21 janv. 2015
Délivré
27 sept. 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 65/02 (2006.01)
B29C 65/48 (2006.01)
B29C 65/74 (2006.01)
B65B 9/067 (2012.01)
B65B 51/30 (2006.01)
B65B 65/02 (2006.01)
//B29C 65/08 (2006.01)
//B29C 65/18 (2006.01)
//B65B 51/22 (2006.01)
Priorité
DE 102012204196 16.03.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/053207 18.02.2013
Publication PCT
WO2013/135459 19.09.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 27 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2017

Parties

Inventeur

WIPF, Alfred

79798 Jestetten, DE

STEINEMANN, Rolf

CH-8212 Neuhausen

BECHTEL, Tobias

CH-8222 Beringen

BLANZ, Peter

CH-8212 Neuhausen

SCHNEIDER, Hauke

79807 Lottstetten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.