SPULENWECHSELVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2825493 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2825493
- Numéro de demande
- EP13701201
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 2013
- Publié
- 21 janv. 2015
- Délivré
- 10 janv. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 9 janv. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B65H 67/04 (2006.01)B65H 67/06 (2006.01)D07B 7/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012005374 16.03.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/000060 10.01.2013
- Publication PCT
- WO2013/135329 19.09.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 10 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2018
Parties
Inventeur
TROITZSCH, Steffen
75305 Neuenbürg-Waldrennach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.