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Brevet européen · EP2825496 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2825496
Numéro de demande
EP13705966
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 2013
Publié
21 janv. 2015
Délivré
1 juin 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66D 1/28 (2006.01)
E21B 19/00 (2006.01)
B66D 1/14 (2006.01)
B66D 1/82 (2006.01)
Priorité
DE 102012102046 12.03.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/052956 14.02.2013
Publication PCT
WO2013/135452 19.09.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 1 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.06.2016

Parties

Inventeur

HEINRICHS, Albrecht

41812 Erkelenz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.