CONJUGUÉS DE VITAMINE C
Brevet européen · EP2825531 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2825531
- Numéro de demande
- EP13720075
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2013
- Publié
- 21 janv. 2015
- Délivré
- 19 déc. 2018
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 307/62 (2006.01)A61K 8/67 (2006.01)A61K 8/37 (2006.01)A61Q 19/08 (2006.01)A61K 8/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1252382 16.03.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/052031 14.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/136294 19.09.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 25 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 4 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 8 mars 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 08.03.2019
- 19 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
91370 Verrieres Le Buisson, FR
94260 Fresnes, FR
91140 Villebon Sur Yvette, FR
92290 Chatenay-Malabry, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.