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Brevet européen · EP2825756 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2825756
Numéro de demande
EP13712436
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
12 mars 2013
Publié
21 janv. 2015
Délivré
16 oct. 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02F 3/00 (2006.01)
F02F 3/16 (2006.01)
Priorité
US 201261609594 P 12.03.2012
Demande PCT
PCT/US2013/030315 12.03.2013
Publication PCT
WO2013/138261 19.09.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  3. 16 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.10.2019

Parties

Titulaire

Tenneco Inc.

500 North Field Drive, Lake Forest, IL 60045, US

Inventeur

MILLER, Andrew, J.

Plymouth, MI 48170, US

BRANDT, Marc

Wixom, MI 48393, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.