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Brevet européen · EP2825842 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2825842
- Numéro de demande
- EP13712732
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2013
- Publié
- 21 janv. 2015
- Délivré
- 20 févr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mars 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01C 15/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 12159665 15.03.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/055470 15.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/135891 19.09.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 23 févr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 23.02.2019
- 20 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.