REPARATUR VON GPS-DATEN
Brevet européen · EP2825902 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2825902
- Numéro de demande
- EP13761191
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2013
- Publié
- 21 janv. 2015
- Délivré
- 23 févr. 2022
- Radié
- 25 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01C 21/20 (2006.01)G01S 19/40 (2010.01)G01C 21/26 (2006.01)A63B 71/06 (2006.01)G01S 19/19 (2010.01)G06F 16/23 (2019.01)
- Priorité
- US 201261609847 P 12.03.2012US 201313788908 07.03.2013
- Demande PCT
- PCT/US2013/029890 08.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/138183 19.09.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 25 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 23 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
Parties
Inventeur
RIORDAN, Brian
Hanover, NH 03755, US
KITCHEL, Davis
Hanover, NH 03755, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.