PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UN ÉLÉMENT MAGNÉTOCALORIQUE

Brevet européen · EP2826045 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2826045
Numéro de demande
EP13709474
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2013
Publié
21 janv. 2015
Délivré
18 mai 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 1/01 (2006.01)
Priorité
FR 1252387 16.03.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/055558 18.03.2013
Publication PCT
WO2013/135908 19.09.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 18 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

Parties

Titulaire

Erasteel

Tour Maine Montparnasse 33 avenue du Maine, 75015 Paris, FR

Inventeur

DUBREZ, Alexandra

F-Ciboure, FR

VIKNER, Peter

F-75015 Paris, FR

MAYER, Charlotte

F-75012 Paris, FR

PIERRONNET, Michel

F-58000 Sermoise sur Loire, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.