Gepäckartikel

Brevet européen · EP2826396 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2826396
Numéro de demande
EP14176694
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2014
Publié
21 janv. 2015
Délivré
25 oct. 2017
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45C 13/03 (2006.01)
Priorité
EP 13176469 15.07.2013
IN DE19152014 09.07.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 25 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2017

Parties

Inventeur

Vecellio, Corrado

35133 Padova, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.