Canapé à capteur
Brevet européen · EP2826404 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2826404
- Numéro de demande
- EP14165489
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2014
- Publié
- 21 janv. 2015
- Délivré
- 19 sept. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 21 avr. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A47C 20/04 (2006.01)A47C 17/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 1300992 29.04.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 28 déc. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.12.2018
- 19 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
Parties
Titulaire
Boccara, Patrice
94130 Nogent sur Marne, FR
Inventeur
Boccara, Patrice
94130 Nogent sur Marne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.