Kniespacersystem mit einstellbarem Abstandhalter
Brevet européen · EP2826445 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2826445
- Numéro de demande
- EP14174580
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2014
- Publié
- 21 janv. 2015
- Délivré
- 15 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juin 2034
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A61F 2/38 (2006.01)A61F 2/46 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013213831 15.07.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 15 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2017
Parties
Inventeur
Vogt, Sebastian
99092 Erfurt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.