Filtervorrichtung
Brevet européen · EP2826534 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2826534
- Numéro de demande
- EP14002185
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2014
- Publié
- 21 janv. 2015
- Délivré
- 14 oct. 2015
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 35/06 (2006.01)B01D 35/147 (2006.01)B01D 29/21 (2006.01)B01D 29/96 (2006.01)B01D 35/027 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013011865 16.07.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 14 oct. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2015
Parties
Inventeur
Stehle, Gerhard
78467 Konstanz, DE
Bautz, Marco
88048 Friedrichshafen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.