Systeme de pre-refroidissement avec reglage interne pilote
Brevet européen · EP2826570 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2826570
- Numéro de demande
- EP13176682
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2013
- Publié
- 21 janv. 2015
- Délivré
- 1 févr. 2017
- Radié
- 31 juil. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21B 45/02 (2006.01)C21D 9/573 (2006.01)F27B 9/14 (2006.01)F27B 9/30 (2006.01)F27D 9/00 (2006.01)C23C 2/26 (2006.01)C21D 1/667 (2006.01)C21D 1/613 (2006.01)C23C 2/00 (2006.01)C23C 2/28 (2006.01)C23C 2/40 (2006.01)F27D 15/02 (2006.01)//F27B 9/12 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
- 1 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.02.2017
Parties
Inventeur
Langevin, Stéphane
F-77310 PONTHIERRY, BE
Dubois, M. Michel
F-4100 Boncelles, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.