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Brevet européen · EP2826635 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2826635
Numéro de demande
EP14003074
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2011
Publié
21 janv. 2015
Délivré
30 mars 2016
Fin de la protection au plus tard
3 août 2031
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B42D 25/382 (2014.01)
B42D 25/387 (2014.01)
Priorité
JP 2010178915 09.08.2010
Divisionnaire de
EP11816359
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  2. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  3. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  4. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  5. 9 oct. 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.10.2020

  6. 30 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2016

  7. 30 mars 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 30.03.2016

Parties

Titulaire

DAI NIPPON PRINTING CO., LTD.

1-1, Ichigaya-kaga-cho 1-chome, Shinjuku-ku, Tokyo 162-8001, JP

Mandataire

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich)

Beethovenstrasse 49 Postfach, 8027 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

Sekine, Yoko

Tokyo, 162-8001, JP

Yamamoto, Manabu

Tokyo, 162-8001, JP

Kitamura, Mitsuru

Tokyo, 162-8001, JP

Yamauchi, Tsuyoshi

Tokyo, 162-8001, JP

Kitamura, Akiko

Tokyo, 162-8001, JP

Hatori, Sakurako

Tokyo, 162-8001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.