Procédé de clarification des eaux contenant des structures colloïdales et gâteau obtenu
Brevet européen · EP2826752 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2826752
- Numéro de demande
- EP14003511
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2011
- Publié
- 21 janv. 2015
- Délivré
- 22 févr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 27 oct. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C02F 1/54 (2006.01)C02F 11/14 (2006.01)C02F 11/06 (2006.01)B01D 21/01 (2006.01)B01D 21/02 (2006.01)B01D 21/28 (2006.01)//C02F 1/20 (2006.01)//C02F 1/74 (2006.01)
- Priorité
- FR 1004285 29.10.2010
- Divisionnaire de
- EP11787700
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 10 sept. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Cronin Intellectual Property, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 10 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- OREGE, Société anonyme à directoire et à conseil de, Surveillance, 1, rue Pierre Vaudenay, 78350 Jouy-en-Josas, France → OREGE, Société anonyme à conseil d'administration, 2, rue René Caudron, Parc Val Saint Quentin, 78960 Voisins-le-Bretonneux, France
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 8 mai 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon → Cronin Intellectual Property, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 08.05.2018
2 entrées antérieures
- 5 juil. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 05.07.2017
- 22 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.02.2017
Parties
Inventeur
F-13100 Aix-en-Provence, FR
F-11110 Coursan, FR
F-78350 Jouy en Josas, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.