Elastisches Bandmaterial
Brevet européen · EP2826901 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2826901
- Numéro de demande
- EP14175625
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2014
- Publié
- 21 janv. 2015
- Délivré
- 1 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- D02G 3/32 (2006.01)D02G 3/44 (2006.01)D03D 3/02 (2006.01)D03D 3/00 (2006.01)D03D 15/08 (2006.01)D03D 15/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 202013006459 U 18.07.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 11 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 8 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
2 entrées antérieures
- 28 mai 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.05.2019
- 1 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2019
Parties
Inventeur
42389 Wuppertal, DE
42285 Wuppertal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.