Schaltvorgangs-Detektionseinheit

Brevet européen · EP2827025 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2827025
Numéro de demande
EP14169622
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2014
Publié
21 janv. 2015
Délivré
3 mai 2017
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 59/04 (2006.01)
Priorité
JP 2013137022 28.06.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 3 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2017

Parties

Titulaire

Keihin Corporation

26-2, Nishishinjuku 1-chome, Shinjuku-ku, Tokyo 163-0539, JP

Inventeur

Ebata, Masashi

Tochigi, 329-1233, JP

Harata, Nagatomo

Tochigi, 329-1233, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.