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Brevet européen · EP2827038 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2827038
Numéro de demande
EP13743373
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2013
Publié
21 janv. 2015
Délivré
28 juin 2017
Radié
24 août 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 37/092 (2006.01)
F16L 33/22 (2006.01)
Priorité
JP 2012019252 31.01.2012
JP 2012019253 31.01.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/051386 24.01.2013
Publication PCT
WO2013/115044 08.08.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  2. 16 mai 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.05.2022

  3. 26 sept. 2017

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.09.2017

  4. 31 août 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 31.08.2017

  5. 28 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.06.2017

Parties

Titulaire

Toyox Co., Ltd.

4371 Maezawa, Kurobe-shi Toyama 938-8585, JP

Mandataire

RENTSCH PARTNER AG

Kirchenweg 8 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

SHIMAZAKI Tsutomu

Kurobe-shi Toyama 938-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.