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Brevet européen · EP2827052 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2827052
- Numéro de demande
- EP14176435
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2014
- Publié
- 21 janv. 2015
- Délivré
- 28 sept. 2016
- Radié
- 31 juil. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 21/002 (2006.01)F21V 21/30 (2006.01)F21V 23/06 (2006.01)F21V 17/16 (2006.01)F21S 4/00 (2016.01)F21S 8/02 (2006.01)*F21Y 115/10 (2016.01)*F21Y 103/10 (2016.01)
- Priorité
- DE 102013213786 15.07.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
- 28 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.09.2016
Parties
Inventeur
Mania, Dirk
72379 Hechingen-Stetten, DE
Krajka, Michael
72474 Winterlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.