Lüftungsbauteil

Brevet européen · EP2827076 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2827076
Numéro de demande
EP13176704
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2013
Publié
21 janv. 2015
Délivré
12 sept. 2018
Fin de la protection au plus tard
15 juil. 2033
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
F24F 13/24 (2006.01)
F01N 1/10 (2006.01)
F04D 29/66 (2006.01)
F24F 7/06 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 12 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.09.2018

Parties

Inventeur

Hampel, Jochen

47506 Neukirchen-Vluyn, DE

Wolters, Thomas

41812 Erkelenz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.