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Brevet européen · EP2827145 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2827145
Numéro de demande
EP14003449
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2014
Publié
21 janv. 2015
Délivré
8 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
7 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01N 33/00 (2006.01)
G01D 18/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 8 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.