Dispositif de commande pour pièce d'horlogerie
Brevet européen · EP2827202 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2827202
- Numéro de demande
- EP14176420
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2014
- Publié
- 21 janv. 2015
- Délivré
- 21 mars 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G04B 3/04 (2006.01)G04B 37/10 (2006.01)G04B 27/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 12762013 17.07.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 20 mars 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- Société anonyme de la Manufacture d'Horlogerie, Audemars Piguet & Cie, 16, route de France, 1348 Le Brassus → Manufacture d'Horlogerie Audemars Piguet SA, Route de France 16, 1348 Le Brassus
Publié dans Swissreg le 20.03.2020
- 13 avr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Thomas Sammer et al., per Mens Intellectual Property Consulting Sàrl, Rue Agasse 54, 1208 Genève
Publié dans Swissreg le 13.04.2018
- 21 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
Parties
Mandataire
Inventeur
39220 Bois d'Amont, FR
1348 Le Brassus
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.