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Brevet européen · EP2827367 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2827367
Numéro de demande
EP13761116
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2013
Publié
21 janv. 2015
Délivré
25 avr. 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 45/00 (2006.01)
Priorité
JP 2012057871 14.03.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/056826 12.03.2013
Publication PCT
WO2013/137262 19.09.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 25 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.04.2018

Parties

Titulaire

Tokyo Institute of Technology

12-1, Ookayama 2-chome Meguro-ku, Tokyo 152-8550, JP

Toshiba Materials Co., Ltd.

8, Shinsugita-cho Isogo-ku, Yokohama-shi, Kanagawa 235-8522, JP

Inventeur

KAKUSHIMA, Kuniyuki

Tokyo 152-8550, JP

DOU, Chunmeng

Tokyo 152-8550, JP

AHMET, Parhat

Tokyo 152-8550, JP

IWAI, Hiroshi

Tokyo 152-8550, JP

KATAOKA, Yoshinori

Yokohama-shi, Kanagawa 235-8522, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.