Hörgerät

Brevet européen · EP2827611 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2827611
Numéro de demande
EP14164983
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2006
Publié
21 janv. 2015
Délivré
20 nov. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
Priorité
NL 1030649 12.12.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 20 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

Parties

Titulaire

Exsilent Research B.V.

Overschiestraat 63, 1062 XD Amsterdam, NL

Inventeur

Pander, Aeldrik

2563 ZT Den Haag, NL

Havenith, Michel Martin Marie

2717 WD Zoetermeer, NL

Kaal, Marcus Johannes Aloysius

1073 XB Amsterdam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.