KÄLTETHERAPIEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2827813 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2827813
Numéro de demande
EP13721064
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2013
Publié
28 janv. 2015
Délivré
19 mai 2021
Fin de la protection au plus tard
11 mars 2033
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61F 7/02 (2006.01)
A61F 7/10 (2006.01)
Priorité
US 201261614766 P 23.03.2012
Demande PCT
PCT/IB2013/051953 12.03.2013
Publication PCT
WO2013/140301 26.09.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 30 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

  7. 6 août 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.08.2021

  8. 19 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

Parties

Inventeur

EBEL, James Patrick

Lebanon, Ohio 45036, US

FRANCO, Marle

Doral, Florida 33718, US

LOOMIS, Erik Douglas

Loveland, Ohio 45140, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.