STABILE FORMALDEHYDFREIE MIKROKAPSELN

Brevet européen · EP2827978 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2827978
Numéro de demande
EP12777929
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2012
Publié
28 janv. 2015
Délivré
16 mai 2018
Fin de la protection au plus tard
28 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B01J 13/14 (2006.01)
A01N 25/28 (2006.01)
C11D 3/50 (2006.01)
Priorité
EP 11188600 10.11.2011
EP 12156387 21.02.2012
Demande PCT
PCT/EP2012/071340 29.10.2012
Publication PCT
WO2013/068255 16.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 28 sept. 2020

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Firmenich SA, 1, route des Jeunes, P.O. Box 239, 1211 Geneva 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

    Publié dans Swissreg le 28.09.2020

  6. 16 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.05.2018

Parties

Titulaire

Firmenich SA

7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

Inventeur

BERTHIER, Damien

1211 Geneva 8

LEON, Géraldine

1211 Geneva 8

PARET, Nicolas

1211 Geneva 8

OUALI, Lahoussine

1211 Geneva 8

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.