METATHESEVERFAHREN
Brevet européen · EP2827985 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2827985
- Numéro de demande
- EP13711121
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2013
- Publié
- 28 janv. 2015
- Délivré
- 24 oct. 2018
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 31/12 (2006.01)B01J 31/14 (2006.01)B01J 31/22 (2006.01)C07C 6/02 (2006.01)C07C 6/04 (2006.01)C07C 67/475 (2006.01)C07C 1/213 (2006.01)
- Priorité
- GB 201204715 18.03.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/050685 18.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/140145 26.09.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 24 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
BERGEN-BRENKMAN, Tanja van
NL-2802 TN Gouda, NL
LIMINTO, Dessy
NL-2523BC Den Haag, NL
RIDDERIKHOFF, Hans
NL-2801 AA Gouda, NL
WELS, Bastiaan
NL-3525BJ Utrecht, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.