STECKSCHLÜSSEL

Brevet européen · EP2828037 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2828037
Numéro de demande
EP13709102
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2013
Publié
28 janv. 2015
Délivré
9 sept. 2020
Radié
28 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25B 13/06 (2006.01)
B25B 23/10 (2006.01)
Priorité
DE 102012102394 21.03.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/055086 13.03.2013
Publication PCT
WO2013/139652 26.09.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.10.2021

  2. 9 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2020

Parties

Inventeur

ABEL, Michael

42477 Radevormwald, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.