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Brevet européen · EP2828054 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2828054
Numéro de demande
EP13721086
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2013
Publié
28 janv. 2015
Délivré
25 juil. 2018
Fin de la protection au plus tard
19 mars 2033
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B29C 33/04 (2006.01)
B29L 31/56 (2006.01)
B29C 45/73 (2006.01)
B29C 43/52 (2006.01)
Priorité
IT MO20120072 21.03.2012
Demande PCT
PCT/IB2013/052210 20.03.2013
Publication PCT
WO2013/140351 26.09.2013
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 8 août 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 08.08.2018

  6. 25 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.07.2018

Parties

Titulaire

Sacmi Cooperativa Meccanici Imola Societa' Cooperativa

40026 Imola, IT

Mandataire

Bugnion S.A.

1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

PENAZZI, Davide

I-40026 Imola (Bologna), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.